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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL
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LA MAISON DU CASTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CASTOR
LITTORAL Sarl

Numéro de dépôt :
3018829
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010
LA MAISON DU CASTOR de LITTORAL

Présentation de la marque LA MAISON DU CASTOR

Déposée le 3 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DU CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL domicilié(e) 2 rue Général Saramito, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 248 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITTORAL SARL - France.

La marque LA MAISON DU CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU CASTOR est expirée depuis le 3 avril 2010.

LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : L Littoral MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE , SAS LITTORAL


LITTORAL Sarl - 2 rue Général Saramito, 06300 NICE - France - SIREN 403248206


LITTORAL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

- services de télécommunication de messageries électroniques par réseau électroniques (Internet) - services de transmission d'information par voie télématique - services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données - communications par terminaux d'ordinateurs - transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).